Sophie Costedoat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Sophie Costedoat-Brunhes
De: Sophie COSTEDOAT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2019
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000038543967(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Sophie COSTEDOAT
(Union syndicale des administrateurs civils [USAC] - UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
suppleant
boe_20190003_0000_p000(source BOAC)
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Sophie COSTEDOAT
(Union syndicale des administrateurs civils [USAC] - UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
Groupe:
Personnels aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires de l'administration centrale des ministères économiques et financiers
suppleant
boe_20190003_0000_0001(source BOAC)
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000038088502(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201903/02/2019
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037909777(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037446230(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201830/09/2018
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000037240903(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201824/07/2018
De: Sophie COSTEDOAT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2018
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000037068588(source JORF)
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000036827287(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 201822/04/2018
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000036504903(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000035989182(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000035251021(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201721/07/2017
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000035058740(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000034015388(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201709/02/2017
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000033913052(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 201725/01/2017
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000033294060(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201625/10/2016
De: Sophie COSTEDOAT
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2016
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000032750047(source JORF)
nomination
23 Juin 201623/06/2016
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000032630475(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201605/06/2016
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000032101326(source JORF)
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000031593452(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 201511/12/2015
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000031402251(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201501/11/2015
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000031137841(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201508/09/2015
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000030696095(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201509/06/2015
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000030154417(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000029830404(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201403/12/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000029413533(source JORF)
délégation de signature
31 Août 201431/08/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000029257093(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201418/07/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
JORFTEXT000028891093(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201404/05/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028792412(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201430/03/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000028544261(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027696985(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201313/07/2013
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000027119609(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 201301/03/2013
De: Sophie Costedoat
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des éco-technologies, de la mécanique et des machines de production
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Sophie COSTEDOAT
administratrice civile, chef du bureau des écotechnologies, de la mécanique et des machines de production de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000026473991(source JORF)
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879(source JORF)
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Sophie Costedoat
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des écotechnologies, de la mécanique et des machines de production. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000022673627(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Sophie COSTEDOAT
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000022402970(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Costedoat (Sophie, Valentine, Sûrya), épouse Brunhes
chef de bureau à la direction générale de la compétitivité de l'industrie et de services ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Sophie Costedoat
adjointe au chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
Suppléante
Groupe:
Conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Établissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018831690(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000017981439(source JORF)
titularisation
24 Janvier 200824/01/2008
De: Sophie Costedoat
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application de l'article 5 du décret du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 2006
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000271134(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléante
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621(source JORF)
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sophie Costedoat
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
deuxième suppléante
Remplace:Mme Mathilde Barba
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218732(source JORF)
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Sophie Costedoat
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
JORFTEXT000000218732(source JORF)
nomination
07 Septembre 200007/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.